Au 01/07/2021
Sauf accord écrit de notre part, les conditions générales ci-après prévalent sur les conditions stipulées par le client.
1 – Offre de Prix et Commandes
1.1 Validité de l’offre
L’ensemble de l’offre n’est valable que si elle est confirmée par écrit, sur papier à en-tête de l’Entreprise.
1.2 Durée de l’offre
A défaut de fixation de durée, l’offre de prix est valable pour une durée d’un mois.
1.3 Commande
Toute commande passée directement ou par l’intermédiaire de nos représentants ne nous engage que si elle est confirmée par nous et exclusivement selon les termes de notre confirmation. Seules peuvent y déroger les modifications discutées et formellement acceptées par écrit par l’acheteur et par nous-mêmes. L’absence de réponse sous 48 heures à notre confirmation de commande implique l’acceptation intégrale par nos clients de nos conditions générales de vente par lesquelles nous sommes exclusivement engagés.
1.4 Modification ou Annulation
L’annulation ou la modification partielle ou totale de la commande n’est recevable et n’est valable que si les deux parties sont d’accord. Nous nous réservons le droit de facturer à l’acheteur, si celui-ci est à l’origine de la modification ou annulation, sur présentation de justificatifs, tous les frais et dépenses engagés, notamment la matière première, les frais de maquette en blanc, pour la préparation ou l’exécution de la commande.
1.5 Modification ou révision de prix
Toute modification de délais ou de fabrication par rapport aux conditions initiales intervenues en cours de contrat entraînera une modification de prix.
2 – Emballages & Conditions de transport
2.1 Emballages
L’emballage peut être compris dans le prix ou facturé en sus. Sauf dispositions contraires, le choix du type d’emballage ainsi que le colisage nous appartiennent. Si l’acheteur désire un emballage spécial, ses conditions d’exécution et de facturation devront être définies par un accord écrit entre les deux parties.
2.2 Conditions de transport
Les prix de vente sont établis départ usine, franco ou port avancé, selon le cas. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quelles que soient les conditions de transport, même en cas d’expédition franco, sauf dans le cas de transport par nos véhicules. La Société pourra souscrire, pour le compte et à la charge de l’Acheteur, toute assurance demandée par l’Acheteur avec toutes les précisions nécessaires. En cas d’avaries ou de manquants constatés à la réception des marchandises, l’Acheteur est tenu de se conformer aux dispositions de l’article 105 et suivants du Code du Commerce.
3 – Facturation
La facturation des marchandises est effectuée au moment de la livraison ou, dans le cas de marchandises gérées en compte chez nous, au moment où elle est mise à la disposition de l’acheteur. Une contestation sur une fraction déterminée de la livraison ne justifie pas un refus de paiement de la totalité des marchandises. Dans le c